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Explication du Score de Risque

Attorly attribue à chaque document analysé un niveau de risque global et un score de risque, ainsi qu’un niveau de risque à chacune de ses clauses.

Niveaux de risque

Il existe quatre niveaux de risque. Faible signifie que la clause emploie une rédaction conforme aux usages du marché et ne crée pas d’exposition inhabituelle. Moyen signifie que la clause s’écarte de la pratique courante d’une manière qui mérite un examen, par exemple un plafond de responsabilité inférieur à la norme ou un droit de résiliation favorable à une seule partie. Élevé signifie que la clause crée une exposition juridique importante ou omet une protection essentielle. Critique signifie que la clause est susceptible de causer un préjudice grave ou pourrait être inopposable, et doit être traitée avant la signature.

Le score global

Le score de risque global, de 0 à 100, est l’appréciation par le modèle du document dans son ensemble. Une seule clause critique, comme une responsabilité illimitée, peut peser davantage que plusieurs constats de niveau moyen dans des dispositions moins importantes.

Le droit applicable compte

Une clause usuelle dans une juridiction peut être inhabituelle ou inopposable dans une autre. Le risque est apprécié au regard du droit qui régit le document ; c’est pourquoi Attorly vous demande d’en choisir un lorsqu’il ne peut pas le déterminer.

Vos propres positions

Avec Pro et Enterprise, les playbooks contiennent vos positions standard. Lorsque vous examinez un contrat au regard d’un playbook, chaque condition reçoit l’appréciation Conforme, Position de repli acceptable, Non standard ou Inacceptable.

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